Adoption du règlement numéro 487 concernant les tarifs exigibles pour les biens et services offerts par le service des loisirs pour l’année financière 2021

Avis public d'entrée en vigueur : Règlement no. 447-5 modifiant le règlement 447 sur le plan d’urbanisme; Règlement no. 448-7 modifiant le règlement de zonage no. 448

Séance ordinaire du conseil municipal du Village de Senneville, le mardi 23 février 2021 à 18h00 par moyen technologique hors de la présence du public

Projet de règlement numéro 487 concernant les tarifs exigibles pour les biens et services offerts par le service des loisirs pour l’année financière 2021

Adoption du règlement numéro 486 établissant les tarifs, taux de taxation et modalités de paiement pour l’année financière 2021

Séance ordinaire du conseil municipal du Village de Senneville, le mardi 26 janvier 2021 à 18h00 par moyen technologique hors de la présence du public

Adoption du budget 2021 et du programme triennal d’immobilisations 2021-2022-2023

Modification au rôle d’évaluation foncière 2020-2021-2022

Adoption du règlement numéro 485 relatif à la mise en place d’un programme d’aide financière pour le remplacement d’un arbre et du règlement numéro 424-1 modifiant le règlement numéro 424 concernant la création d’un fonds de roulement

Calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil

Le projet de règlement numéro 486 établissant les tarifs, taux de taxation et modalités de paiement pour l’exercice financier 2021

Adoption le plan d’intervention spécifique au bassin de drainage numéro 4 révisé en 2020

Adoption du budget 2021 et du programme triennal d’immobilisations 2021-2022-2023

Les projets de règlements 485, 424-1

Avis public d'adoption : Règlement no. 480-1 modifiant le règlement 480 en regard à la gestion contractuelle

Avis public d'adoption : Règlement no. 447-5 modifiant le règlement 447 sur le plan d’urbanisme; Règlement no. 448-6 modifiant le règlement de zonage no. 448; Règlement no. 448-7 modifiant le règlement de zonage no. 448; Règlement no. 449-3 modifiant le règlement de lotissement no. 449; Règlement no. 452-6 modifiant le règlement no. 452 sur les PIIA

Demande de démolition : Immeuble situé au : 39, chemin de Senneville

Consultation écrite à propos des projets de règlements : 447-5, 448-6, 448-7, 449-3, 452-6

Demande de démolition : immeuble situé au : 264, rue Sainte-Anne

Appel de mises en candidature au comité consultatif d’urbanisme du Village de Senneville «CCU»

Demande de démolition 218, chemin de Senneville

Séance extraordinaire du conseil 19 août 2020 à 12h00

Séance ordinaire du conseil municipal du Village de Senneville lundi 13 juillet 2020 à 19h30

Dépôt du rapport financier et dépôt du rapport du vérificateur pour l’année 2019

Séance ordinaire du conseil municipal tenue le 22 juin 2020 - Procès-verbal

Séance ordinaire du conseil municipal du Village de Senneville lundi 22 juin 2020 à 16h00 par moyen technologique à huis clos

Adoption du règlement concernant la division du territoire du Village de Senneville en six (6) districts électorau

Séance ordinaire du conseil municipal lundi 25 mai 2020 à 16h00 par moyen technologique à huis clos

Projet de règlement numéro 484 concernant la division du territoire du Village de Senneville en six (6) districts électoraux

Séance ordinaire du conseil municipal du Village de Senneville, lundi 27 avril 2020 à 16h00 par moyen technologique à huis clos

Les projets de règlements 447-5, 448-7, 449-3, 452-6

REPORTÉE - Assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement 448-6 modifiant le règlement de Zonage numéro 448

Assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement 448-6 modifiant le règlement de Zonage numéro 448

Demande de dérogation mineure - 287, chemin de Senneville Lot 1 977 191 (Bâtiment principal – résidence)

Demande de dérogation mineure - 287, chemin de Senneville Lot 1 990 881 (Bâtiment accessoire – garage détaché)

Le projet de règlement numéro 448-6 modifiant le règlement de zonage numéro 448

Demandes de dérogations mineures 10, avenue Boisbriand  Lot 6 016 799

Rôle de perception pour l’année 2020

Adoption du règlement numéro 483 établissant les tarifs, taux de taxation et modalités de paiement pour l’exercice financier 2020

Projet de règlement numéro 483 établissant les tarifs, taux de taxation et modalités de paiement pour l’exercice financier 2020

Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Adoption du budget 2020 et du programme triennal d’immobilisations 2020-2021-2022

Demande de démolition 216, chemin de Senneville (annulée)

Demande de démolition 218, chemin de Senneville (annulée)

Demande de démolition 216, chemin de Senneville (modifiée)

Demande de démolition 218, chemin de Senneville (modifiée)

Adoption du règlement 343-06 modifiant le règlement numéro 343 et ses amendements concernant le stationnement, la circulation et la sécurité routière

Adoption du Règlement 482 relatif aux nuisances, la salubrité et la sécurité abrogeant le règlement numéro 428

Demande de démolition 218, chemin de Senneville

Demande de démolition 216, chemin de Senneville

Séance extraordinaire du conseil municipal 18 septembre 2019 à 11 H 00

Rôle d’évaluation foncière triennal 2020, 2021, 2022

Séance extraordinaire du conseil

Demande de dérogation mineure 46, chemin de Senneville  Lot 1 976 842

Demande de dérogation mineure 149-165, chemin Senneville Lot 1 990 928

Demande de dérogation mineure

Adoption du règlement concernant les tarifs exigibles pour les biens et services offerts par le service de loisirs et établissant les règles applicables aux usagers des activités de loisirs ainsi que pour l’utilisation des équipements et des installations

Certificat des résultats de la procédure d'enregistrement - règlement numéro 481, règlement concernant le remplacement de tronçons de la conduite d’aqueduc principale sur l’avenue mckenzie et sur le chemin senneville et la réfection de tronçons du drainage du bassin no.4 (phase 1) de l’avenue Pacific, l’avenue Mckenzie et chemin Senneville autorisant, à cette fin, un emprunt à long terme de 1 876 437$

Dépôt du rapport financier et dépôt du rapport du vérificateur pour l’année 2018

Adoption du Règlement numéro 477 en regard à la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés de la municipalité, les règles de contrôle et de suivis budgétaires

Adoption du Règlement numéro 480 en regard à la gestion contractuelle

Adoption du Règlement modifiant le règlement sur les permis et certificats no. 451

Adoption du Règlement numéro 452-5 modifiant le règlement numéro 452 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale

Ouverture d’un registre en regard au règlement numéro 481 autorisant un emprunt à long terme de 1 876 437$ - Bassin 4 (Phase1)

Demande de permis de démolition - 4, avenue Sunset

Demande de dérogation mineure - 41, avenue Pacific Lot 1 976 891

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 452-5 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 452

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 451-3  modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 451

Adoption du règlement numéro 479 établissant le traitement des élus municipaux

Rôle de perception pour l’année 2019

Projet de règlement numéro 479 établissant le traitement des élus municipaux

Calendrier des séances ordinaires du conseil

Les tarifs, taux de taxation et modalités de paiement pour l’exercice financier 2019

Adoption du budget 2019 et du programme triennal d’immobilisations 2019-2020-2021

Pour la tenue d'un registre

Adoption du 2e projet de règlement de modification 448-5

Assemblée publique de consultation - Projet Boisé Pearson - 15 oct. 2018, 18h30 - R 448-5, R 447-4 et R 452-4

Promulgation du règlement 430-2 - Code d'éthique des employés municipaux

AVIS de 15 jours - Demande de dérogation mineure 13, av. Tunstall

AVIS rôle d'évaluation foncière - troisième année 2019 - demandes de révision administrative

Promulgation du règlement 431-1 - Prévention des incendies

Mise en vigueur du règlement 469

Règlement concernant la réfection et/ou le remplacement de tronçons de la conduite d’aqueduc principale sur le chemin de Senneville et sur l’avenue Elmwood

Dépôt du rapport financier et dépôt du rapport du vérificateur pour l'année 2017

Règlement d’emprunt 474 tenue de registre

Demande de démolition 76, chemin de Senneville

Demande de démolition 26, chemin de Senneville

Entrée en vigueur Règlements 471, 472 et 473

Projet de règlement 472 sur le code d'éthique et de déontologie des élus

Entrée en vigueur du règlement 470 de taxation 2018

Adoption du budget 2018 et du programme triennal d'immobilisations 2018-2019-2020

Vente d'immeubles pour défaut de paiement des taxes

Consultation publique - Projet de développement Boisé Pearson

Consultation publique - Boisé Pearson