Plan et règlements d'urbanisme

Règlements d'urbanisme d'intérêt (liste non exhaustive, documents non-officiels)

Vous trouverez sur cette page une liste des principaux règlements d'urbanisme en vigueur sur le territoire de Senneville. Une liste ne comprend pas tous les règlements du Village de Senneville: seulement ceux qui ont le plus d'intérêt pour la population.

Avis de non-responsabilité : Les textes présentés dans cette section ne remplacent en aucun cas les textes officiels du Village de Senneville. La municipalité ne garantit pas qu'ils soient complets ou à jour en tout temps, bien que tous les efforts soient mis pour en assurer l'exactitude. La municipalité n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et les textes apparaissant sur le présent site.

Règlement no°

Titre

439

Comité consultatif d'urbanisme

440

Dérogations mineures

442

Démolition

443

Bâtiments - occupation et entretien

447

Plan d'urbanisme

447 (Annexe 1)

Plan d'urbanisme- Écoterritoire

447 (Annexe 2)

Plan d'urbanisme -  Affectations du sol

448

Zonage

448 (Annexe 1)

Zonage - Plan de zonage

448 (Annexe 2)

Zonage - Grilles des spécification

448 (Annexe 3)

Zonage - Écoterritoire de la Forêt de Senneville, cours d'eau et milieux humides

449

Lotissement

450

Construction (mise à jour 1er octobre, 2015)

451

Permits et certificats

452

Plans d'implantation et d'intégration architecturale