Les séances

Les séances du conseil sont publiques. Les citoyens présents peuvent poser des questions orales précises aux élus, lesquels peuvent répondre sur le champ ou, si des vérifications ou des démarches additionnelles sont requises, prendront note de la question et y répondront ultérieurement. Au Village de Senneville, une période de question a lieu au début de la séance du conseil et une deuxième à la fin. Les règles régissant la tenue des séances du conseil sont stipulées au «Règlement # 387 sur la régie interne des séances du conseil». Vous trouverez ci-joint le protocole de participation du public - S.v.p. visualisez.

Les séances ordinaires du conseil en 2012 :

Les séances régulières ont lieu le quatrième lundi de chaque mois et se tiennent à l'hôtel de ville. Lorsque le quatrième lundi est une fête, la séance a lieu le mardi suivant ou à une autre date que le Conseil proposera conformément à la Loi.

Lundi 23 janvier 2012 à 19h30 Lundi 23 juillet 2012 à 19h30
Lundi 27 février 2012 à 19h30 Lundi 27 août 2012 à 19h30
Lundi 26 mars 2012 à 19h30 Lundi 24 septembre 2012 à 19h30
Lundi 23 avril 2012 à 19h30 Lundi 22 octobre 2012 à 19h30
Lundi 28 mai 2012 à 19h30 Lundi 26 novembre 2012 à 19h30
Mardi 26 juin 2012 à 19h30 Lundi 17 décembre 2012 à 19h30

 

Le maire peut convoquer une séance spéciale du conseil lorsqu’il le juge à propos, pour traiter d’un seul sujet particulier ex. présentation et adoption du budget, du taux de taxation ou d’un sujet urgent.

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